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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMA Services
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DELICE LES ORIGINELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICE LES ORIGINELLES
CAMA Services, SARL

Numéro de dépôt :
4173394
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
DELICE LES ORIGINELLES de CAMA Services

Présentation de la marque DELICE LES ORIGINELLES

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMA Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE LES ORIGINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMA Services domicilié(e) 260 Chemin du pont - 13750 - Plan d'Orgon - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 532 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMA Services, Mlle CATHERINE ESPOULLIER domicilié(e) 260 Chemin du pont - 13750 - Plan d'Orgon - France.

La marque DELICE LES ORIGINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE LES ORIGINELLES arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

CAMA Services a également déposé les autres marques suivantes : Les Originelles , LES ORIGINELLES “ UNE TRANCHE DE VIE A L'ETAT PUR ”


CAMA Services, SARL - 260 Chemin du pont - 13750 - Plan d'Orgon - France - SIREN 402532097


CAMA Services, Mlle CATHERINE ESPOULLIER - 260 Chemin du pont - 13750 - Plan d'Orgon - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais.